Droits d'auteur...

http://www.copyrightfrance.com/phtml/index.php

euh... ça a l'air assez simple. Non ?

dans le coup j'vais mettre le copyrigth pour mes sites...
c'est gratuit pour les sites c class, d'ailleurs jte le conseille eith pour ton beau blog, enfin je sais pas ça dépend certains de tes propos peuvent être pris comme offensant (cf le foot ^^ )...

par contre y'a deux truc que j'ai pas trouvés :
- Puisque chaque dépot correspond à un seul site, si je veux déposser deux sites, ais je droit d'ouvrir deux compte-dépot ?
- Bon concrétement on a une copie et une atttestation d'un huissier comme quoi c'est notre propriété intellectuelle. Mais personne ne va vérifier si il y a un quelquonque copiage ? a part si on tombe par hasard sur nos oeuvres ailleurs, il peut très bien y avoir du plagiat sans qu'on le sache ?!

Ah et pour nos oeuvres collectives, faudrait quand même qu'on ait un nom

edit :

Citation :

Par ailleurs, un dépôt payant donnant droit immédiatement à un autre dépôt gratuit (de 19 Mo également), vous disposez en réalité de 38 méga-octets pour enregistrer vos oeuvres, ce qui est particulièrement confortable.

Pour du texte oui ça va, enfin heureusement que pour les sites c'est dépot illimité parcque là 38 mo c'est ridicule

Citation :

Votre dépôt protège vos droits durant toute votre vie, plus les 70 ans qui suivent votre décès.
Toutefois, sachez que notre Huissier de Justice partenaire conservera votre dépôt durant une période minimum de trente ans (décret du 29 février 1956) pendant lesquels vous pourrez, à tout moment demander à recevoir un Constat d'Huissier attestant de la date et du contenu de votre dépôt.

ça je pige pas, dépot conservé pendant 30 ans et les droits qui se prolongent jusqu'à 70 ans qui suivent notre décès ? Et dans le cas d'un groupe comme nous, c'est à partir du décès de qui ?

pense bête : renouvellement tout les ans pour un site

Bah le principe si deux personnes déposent le même c'est "le premier a gagné" lol

quand au site le seul problème c'est que tu peux en deposer plusieurs pour un dépot, mais a chaque maj tu dois le redeposer.

et dans le cas d'un groupe... théoriquement faut que chacun dépose ses propres oeuvres.

ok, donc jvai utiliser les dépots pour le deux sites... bien que ça complique un peu, on peut mettre un fichier zip dans un autre zip ? parcque si les fichiers des deux sites sont mélangés ça va être sympathique

pense bete :

- on ne peut pas modifer un dépot
- seul ce qui est en dépot est protégé (d'où mon questionnement avec cette histoire de durée, faut y comprendre quoi alors ?)
- un dépot doit etre un seul fichier, par ex on peut utiliser winzip pour tout compresser en un seul. Des programme proposés sur le sites permettent de crypter ces données.

Citation :

En naviguant sur Internet, j'ai pu constater qu'un site avait "copié-collé" une image présente
sur mon propre site que j'avais pris soin de déposer...
Comment agir ?

Sachez que chaque dépôt effectué sur Copyright France.com donne droit à une assistance
" litiges " gratuite qui sera parfaitement en mesure de répondre à ce type de questions.
Dans un premier temps, ( par e-mail ) mettez aimablement en demeure le webmaster indélicat de
retirer l'image en question de son site en lui précisant que celle-ci est déposée (certificat de dépôt à l'appui). 99 fois sur 100 l'image baladeuse disparaît dans les heures suivant l'envoi de l'e-mail. Dans le cas contraire vous pourrez faire effectuer un constat en ligne puis recourir à la sommation par lettre recommandée voire à l'action en justice. Dans ce dernier cas, vous ne regretterez pas d'avoir, au moment du dépôt choisi un site de dépôt en ligne proposant une protection basée sur le constat d'huissier.

ça répond en partie à mon questionnement de tout à leur.
Aucun moyen de vérifier un éventuel plagiat alors ?

edit : erf enfet pour les sites certes c'est gratuit, mais 50 euros pour vérifier un plagiat enfin ça sert au moins à dissuader les éventuels copieurs. Tient d'ailleur j'vais protéger comtraya et imaginary mais pas les images, puisque j'ai ps mis l'anti clik droit volontairement pour que les gens puissent copier les images

^^

bon me suis renseigné pour le nom de l'assoss : si on depose juste le nom c'est à la prefecture et ça coute rien.

Par contre pour déposer une marque là c'est 225 Euros.

erf jessaye de déposer comtry mais la sécurité de firefox serait trop élevé. c'est où pou régler ça ? help

comment ça la sécurité de Firefox est trop élevée? fait gaffe c'est peut-être leur cryptage qui est pas sécurisé... c'est quoi qui s'affiche?